Protection du Nom

       COPYRIGHT ET PROTECTION DU NOM 

Le nom, la désignation, voir nomination  "Les Têtes Brûlées", nées  à Chexbres en 1977, appartient  aux Têtes Brûlées dont le siège se trouve en Suisse, à La Tour-de-Peilz. Il en est de même pour le logo et l´effigie de l´Ange qui symbolisent Michel Bally, décédé tragiquement  le 21 décembre 1979.  Ce qui signifie que ce nom est protégé. Il en est de même pour les écussons, dossards et autres. Un document officiel a d´ailleurs été déposé auprès d´un Huissier de Justice qui a ensuite délivré un certificat,  juste après la reprise des activités des Têtes Brûlées en 2005.

 

Copyright les tetes brulees

 

Ce qui veut dire que vous ne pouvez pas utiliser ce nom en tant que moto club ou groupe moto, que ce soit une amicale, un MCP ou autre, ayant un rapport avec des bikers ou des motards. Seul le "MCP Tête Brûlée", sous la Présidence de Leonel Schallier, alias Casey ou Casimir, est autorisé à porter ce nom.

 

Copyright mcp tete brulee

 

A ce sujet, nous vous laissons le soin de prendre connaissance du Copyright des Têtes Brûlées et du Procés Verbal qui a été rendu lors de notre convention de jumelage.

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Date de dernière mise à jour : 12/08/2017